Elle énonce huit principes d'architecture, chacun lié à l'obligation pour laquelle il a été écrit, avec des modèles de gouvernance et un modèle lisible par machine pour rendre compte des contrôles qu'un projet exerce réellement.
C'est la méthode derrière AnyDPP, et elle est appliquée au projet qui l'a produite, d'où vient le rapport publié sur ce site.
Où se situe COADF
COADF est le noyau de développement IA du Semantic Trust Framework. Le chemin d'exécution que suit une décision est le Trust Corridor. La surface où une personne voit et résout ce que le système a arrêté est la Trust Console. COADF est la partie qui dit comment le logiciel est construit.
Les huit principes
Certains principes sont publiés en entier. D'autres énoncent le principe et s'arrêtent là, parce que le détail opératoire appartient à une demande déposée et non publiée. Chaque section dit lequel des deux cas s'applique, plutôt que de laisser la lectrice remarquer la différence.
Ce n'est pas une certification. Rien ici n'est délivré, décerné ni retiré par quiconque, et l'appliquer ne produit ni label ni marque d'aucune sorte.
Ce n'est pas une norme. COADF ne s'oppose ni à l'ISO/IEC 42001, ni au AI Risk Management Framework du NIST, ni à une architecture d'audit. Il décrit comment construire les preuves que ceux-ci réclament.
Licence, proposée et pas encore accordée
La proposition est Creative Commons Attribution ShareAlike 4.0 International pour le texte du document et celui de ce site, afin qu'un document adapté à partir de lui reste ouvert, et la licence MIT pour les schémas publiés et les artefacts qui en sont issus.
MIT plutôt qu'Apache 2.0, délibérément : la section 3 d'Apache accorde expressément des droits de brevet, et il existe une demande déposée dans cette famille. C'est une raison de préférer MIT ici ; ce n'est pas une raison de croire que MIT règle une question de brevet, car ce n'est pas le cas.
La licence CC BY-SA proposée ne couvre que le texte. Elle n'accorde aucun droit de brevet et n'impose aucune obligation de partage à l'identique aux implémentations indépendantes.
Attribution proposée : COADF, par L. C. Hogrefe (AnyLAI), version 2.2, 2026.
La concession que propose le document du cadre énumère P-1 à P-7 et ne dit absolument rien de P-8. Ce silence est un fait au sujet du texte, non une décision : il n'est formulé ni comme exclusion ni comme inclusion, et la portée sur P-8 reste non résolue. C'est écrit ici plutôt que laissé à la lectrice à remarquer en comparant des listes.
Cette page n'accorde rien. L'avis ci-dessus est la formulation proposée, retenue dans l'attente de la décision du fondateur sur la portée, et l'inventaire fichier par fichier auquel elle s'applique est préparé à côté. Une licence accordée publiquement ne se reprend pas en la qualifiant de provisoire, et c'est précisément pourquoi elle n'est pas accordée ici avant d'être décidée.
Statut de propriété intellectuelle et de publication
Une demande de brevet brésilienne portant sur certains aspects de mise en œuvre est en instance auprès de l'Office brésilien des brevets et des marques (INPI), demande BR 10 2026 020627 0. Aucun brevet n'a été délivré. Les documents publics de COADF décrivent des principes et des pratiques d'architecture. Ils ne représentent pas la portée juridique de la demande en instance. Certains détails de mise en œuvre restent en dehors de l'édition publique.
Retours publics
Vous contestez une hypothèse, avez relevé un problème de source ou l'avez appliqué en pratique ? Les contributions sont relues avant publication et restent rattachées à cette version.
